Conseil Municipal du 26 mars 2010




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-48Dispositif d'aide aux départs en vacances autonomes - Délibération
Ville-2010-49Opération Ville, Vie, Vacances (VVV) - Demande de subventions pour l'année 2010 - Délibération

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-51Subventions exceptionnelles pour projets à vocation sportive - Délibération
Ville-2010-92Supplétif aux délibérations municipales des 30 janvier 2009 et 26 juin 2009 relatif à la Halle tennistique Machoël - Délibération
Ville-2010-116Construction d'un gymnase avec démarche Haute Qualité Environnementale et d'une esplanade publique - Attribution des lots n° 1, 2 et 3 - Délibération

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-62Demande de subvention au Conseil Régional pour soutenir les actions de convivialité de l'espace socioculturel des Coudreaux - Délibération
Ville-2010-63Demande de subvention d'actions dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Délibération

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-94Election des représentants du Conseil Municipal auprès de la Commission Consultative d'Environnement de l'Aérodrome Chelles le Pin - Délibération

20 - Commande Publique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-76Groupement de commandes pour la passation d'un marché public pour la fourniture de papier à en-tête et d'enveloppes à logo pour la Ville de Chelles et la Communauté d'Agglomération Marne-et-Chantereine - Délibération
Ville-2010-77Groupement de commandes pour la passation d'un marché public pour la fourniture de mobiliers administratifs et de petits équipements pour la Communauté d'Agglomération Marne-et-Chantereine, la Ville de Chelles et la Ville de Vaires-sur-marne - Délibération
Ville-2010-88Extension de la délégation de pouvoirs au maire - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-54Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe
Ville-2010-55Création du poste de responsable du pôle technique et télécommunication - Délibération
Ville-2010-56Prise en compte par la Ville de Chelles des cotisations de l'architecte communal - Délibération

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-65Fixation du nouveau prix du repas stagiaire des communes extérieures au self municipal - Délibération
Ville-2010-66 Avenant n°1 à la convention avec le Ministère de l'Economie et des Finances pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-59Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-52Vote des subventions aux organismes publics, aux associations et autres personnes de droit privé - Délibération - Annexe
Ville-2010-96Vote des taux d'imposition 2010 - Délibération - Annexe

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-57Renouvellement de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Délibération

37 - Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-90Adhésion de la commune de Fontenay-le-Fleury (Yvelines) au SIGEIF pour les deux compétences Gaz et Electricité - Délibération

39 - Passerelle du Moulin


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-60Présentation du rapport d'activité 2009 du Syndicat Intercommunal de la Passerelle du Moulin - Délibération - Annexe - Annexe

3 - Vie scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-50Agrandissement du groupe scolaire Curie - Approbation du programme de travaux - Délibération
Ville-2010-89Transfert de compétence de la Caisse des Ecoles à la Ville pour l'organisation du temps d'études surveillée dans les écoles élémentaires - Délibération - Annexe
Ville-2010-97Transports scolaires spéciaux - Délibération

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-64Mise en place du compostage domestique par le SIETREM - Délibération
Ville-2010-69Adhésion au Syndicat des Eaux d'Ile-de-France des communes de Boulogne-Billancourt et Sèvres, et de la Communauté d'Agglomération Versailles Grand Parc pour le territoire des communes de Bièvres, Jouy-en-Josas, Les Loges-en-Josas et Viroflay - Délibération
Ville-2010-78Désignation d'un représentant pour siéger au sein de la Commission Locale de l'Eau (CLE) dans le cadre du Schéma D'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) 'Marne Confluence' - Délibération
Ville-2010-84Convention de répartition de Certificats d'Economies d'Energie - Délibération