Conseil Municipal du 26 mars 2010
DELIBERATIONS
10 - Jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-48 | Dispositif d'aide aux départs en vacances autonomes - Délibération | ||
Ville-2010-49 | Opération Ville, Vie, Vacances (VVV) - Demande de subventions pour l'année 2010 - Délibération |
11 - Sports
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-51 | Subventions exceptionnelles pour projets à vocation sportive - Délibération | ||
Ville-2010-92 | Supplétif aux délibérations municipales des 30 janvier 2009 et 26 juin 2009 relatif à la Halle tennistique Machoël - Délibération | ||
Ville-2010-116 | Construction d'un gymnase avec démarche Haute Qualité Environnementale et d'une esplanade publique - Attribution des lots n° 1, 2 et 3 - Délibération |
12 - Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-62 | Demande de subvention au Conseil Régional pour soutenir les actions de convivialité de l'espace socioculturel des Coudreaux - Délibération | ||
Ville-2010-63 | Demande de subvention d'actions dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Délibération |
1 - Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-94 | Election des représentants du Conseil Municipal auprès de la Commission Consultative d'Environnement de l'Aérodrome Chelles le Pin - Délibération |
20 - Commande Publique
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-76 | Groupement de commandes pour la passation d'un marché public pour la fourniture de papier à en-tête et d'enveloppes à logo pour la Ville de Chelles et la Communauté d'Agglomération Marne-et-Chantereine - Délibération | ||
Ville-2010-77 | Groupement de commandes pour la passation d'un marché public pour la fourniture de mobiliers administratifs et de petits équipements pour la Communauté d'Agglomération Marne-et-Chantereine, la Ville de Chelles et la Ville de Vaires-sur-marne - Délibération | ||
Ville-2010-88 | Extension de la délégation de pouvoirs au maire - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-54 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe | ||
Ville-2010-55 | Création du poste de responsable du pôle technique et télécommunication - Délibération | ||
Ville-2010-56 | Prise en compte par la Ville de Chelles des cotisations de l'architecte communal - Délibération |
22 - Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-65 | Fixation du nouveau prix du repas stagiaire des communes extérieures au self municipal - Délibération | ||
Ville-2010-66 | Avenant n°1 à la convention avec le Ministère de l'Economie et des Finances pour l'accueil de leurs agents au self municipal - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-59 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-52 | Vote des subventions aux organismes publics, aux associations et autres personnes de droit privé - Délibération - Annexe | ||
Ville-2010-96 | Vote des taux d'imposition 2010 - Délibération - Annexe |
33 - Intercommunalité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-57 | Renouvellement de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Délibération |
37 - Environnement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-90 | Adhésion de la commune de Fontenay-le-Fleury (Yvelines) au SIGEIF pour les deux compétences Gaz et Electricité - Délibération |
39 - Passerelle du Moulin
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-60 | Présentation du rapport d'activité 2009 du Syndicat Intercommunal de la Passerelle du Moulin - Délibération - Annexe - Annexe |
3 - Vie scolaire
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-50 | Agrandissement du groupe scolaire Curie - Approbation du programme de travaux - Délibération | ||
Ville-2010-89 | Transfert de compétence de la Caisse des Ecoles à la Ville pour l'organisation du temps d'études surveillée dans les écoles élémentaires - Délibération - Annexe | ||
Ville-2010-97 | Transports scolaires spéciaux - Délibération |
4 - Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-64 | Mise en place du compostage domestique par le SIETREM - Délibération | ||
Ville-2010-69 | Adhésion au Syndicat des Eaux d'Ile-de-France des communes de Boulogne-Billancourt et Sèvres, et de la Communauté d'Agglomération Versailles Grand Parc pour le territoire des communes de Bièvres, Jouy-en-Josas, Les Loges-en-Josas et Viroflay - Délibération | ||
Ville-2010-78 | Désignation d'un représentant pour siéger au sein de la Commission Locale de l'Eau (CLE) dans le cadre du Schéma D'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) 'Marne Confluence' - Délibération | ||
Ville-2010-84 | Convention de répartition de Certificats d'Economies d'Energie - Délibération |